Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREME DE PAIN
S.A.S. GRANDS MOULINS DE RENNES

Numéro de dépôt :
3308477
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/08/2014
CREME DE PAIN de S.A.S. GRANDS MOULINS DE RENNES

Présentation de la marque CREME DE PAIN

Déposée le 13 août 2004 par la société S.A.S. GRANDS MOULINS DE RENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CREME DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société S.A.S. GRANDS MOULINS DE RENNES domicilié(e) 17 Rue Duhamel,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 200 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE RENNES domicilié(e) 17 Rue Duhamel,35000 RENNES - 35000 - France.

La marque CREME DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME DE PAIN est expirée depuis le 13 août 2014.

S.A.S. GRANDS MOULINS DE RENNES a également déposé les autres marques suivantes : FARINOLIN , GRANDS MOULINS DE RENNES MOULIN FAMILIAL DE PROXIMITE , BIENBON , CREME DE BLE , CRAC'O'LIN , CREME DE FARINE , BIEN BON SOURCE NATURELLE D'OMEGA 3


S.A.S. GRANDS MOULINS DE RENNES - 17 Rue Duhamel,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 589200617


GRANDS MOULINS DE RENNES - 17 Rue Duhamel,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532762 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.